Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELITE
AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3818089
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2021
DELITE de AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE

Présentation de la marque DELITE

Déposée par voie électronique le 28 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE domicilié(e) La Défense 8, Tour Franklin, 100-101 Terrasse Boieldieu 92042 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 390 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque DELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELITE est expirée depuis le 28 mars 2021.

AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : , STELCAP , APEAL , STELVIN , OPTIMEX , STELVIN , STELUXE , ALUPREM , MYCOIFFE , STELITE


AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE, Société par Actions Simplifiée - La Défense 8, Tour Franklin, 100-101 Terrasse Boieldieu 92042 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 348390626


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Fermetures, capsules de fermeture et bouchons métalliques et en aluminium pour bouteilles, flacons et tout autre récipient ; feuilles de métal et d'aluminium pour l'emballage et le conditionnement. ;

Gourdes, flacons, flasques et bouteilles, bouteilles isolantes, récipients pour boissons.